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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENERMECA
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ENERMECA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERMECA
ENERMECA société anonyme

Numéro de dépôt :
1329641
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2015

Présentation de la marque ENERMECA

Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ENERMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENERMECA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENERMECA domicilié(e) 82 avenue Léon Blum,38041 GRENOBLE (dossier no 2299898) - 38041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 611 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2299898) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENERMECA est expirée depuis le 30 octobre 2015.

ENERMECA a également déposé les autres marques suivantes : ALTEGO , PROMETIS , GENA , ENERTEC , NEWGEN , DJANN , PRIMAGEN , NERTEK , SOLSTIS


ENERMECA société anonyme - 82 avenue Léon Blum,38041 GRENOBLE (dossier no 2299898) - 38041 - France - SIREN 328611926


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Corporate Trademark Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2299898) - 92300 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299898 - Publication au BOPI 2005-10-26

Renouvellement sans limitation n°2054820 - Publication au BOPI 1995-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 2 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448461 - Publication au BOPI 2007-02-02

Inscription le 18 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189511 - Publication au BOPI 1995-09-18

Turbines, turbines-pompes, turbines hydrauliques, turbines hydroélectriques et de manière générale tout matériel pour centrales hydroélectriques et nucléaires;machines et matériel pour l'industrie chimique.Appareils et instruments électriques, instruments de mesurage, de signalisation et de contrôle.Construction d'édifices, travaux publics, terrassement; entretien de centrales hydroélectriques et de centrales nucléaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.